MENTIONS LÉGALES
1. Informations légales
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CARPATH S.A.S. au capital de 2000 €, RCS Paris 908 113 517, 59 rue de Ponthieu Bureau 562 - 75008 Paris
L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est : Pascal VAROMME, gérant de la SAS CARPATH Adresse de courrier électronique : contact@carpath.fr
L’hébergeur du présent site internet est : OVH 2 rue Kellermann 59 100 Roubaix France.
2. Informatique et Libertés
Les données personnelles collectées sur le site ne sont et ne seront en aucun cas distribuées à des tiers, ni vendues, ni louées, ni prêtées. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro 1584215. Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site web (notamment concernant la newsletter) ont donc été traités en conformité avec les exigences de cette loi.
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3. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.
4. Analyse du trafic
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